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Marques déposées par la société S.A GEC DIFFUSION
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DEBONSOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBONSOL
S.A GEC DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4220347
Date de dépôt :
26/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/10/2025
DEBONSOL de S.A GEC DIFFUSION

Présentation de la marque DEBONSOL

Déposée le 26 octobre 2015 par la société S.A GEC DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DEBONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société S.A GEC DIFFUSION domicilié(e) ZI les manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 332 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEC DIFFUSION domicilié(e) ZI Les Manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France.

La marque DEBONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 18 24 27 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBONSOL arrivera à expiration en date du 26 octobre 2025.

S.A GEC DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : GEC DIFFUSION


S.A GEC DIFFUSION - ZI les manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France - SIREN 345332233


GEC DIFFUSION - ZI Les Manteaux, 24 rue Albert Berner - 89330 - SAINT-JULIEN-DU-SAULT - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 11 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725595 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-11

Peinture, vernis, laques, enduits (peintures).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux.

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; tapis isolants, tapis moelleux ; tapis antiglisse ; sous-tapis ; tapis chauffants ; tapis en liège ; tapis en fourrure ; tapis-brosses ; tapis de jeu ; tapis de douche ; tapis de gymnastique ; tapis de couloirs ; tapis de lutte ; tapis de yoga ; tapis antidérapants pour baignoire ; petits tapis de sol ; aspirateurs électriques pour tapis ; tapis de protection emboîtables ; tapis en laine fait main ; impression de motifs pour tapis ; tapis et nattes pour véhicule ; tapis de sol en vinyle ; tapis de change pour bébé ; motifs à incruster pour tapis.

Service d'impression sur textile, couture ; traitement des tissus, impression de motifs pour tapis, tissage de tapisseries, tissage de tapisseries pour le compte d'un tiers, impression de motifs pour dalles de moquette.